Marque renouvelée - Marque en vigueur

BOUILLON CHARTIER
ANCIEN RESTAURANT CHARTIER, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
95601151
Date de dépôt :
13/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2025

Présentation de la marque BOUILLON CHARTIER

Déposée le 13 décembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANCIEN RESTAURANT CHARTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOUILLON CHARTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANCIEN RESTAURANT CHARTIER domicilié(e) 7 rue du Faubourg Montmartre - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 047 972 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque BOUILLON CHARTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BOUILLON CHARTIER arrivera à expiration en date du 13 décembre 2025.

ANCIEN RESTAURANT CHARTIER a également déposé les autres marques suivantes : CHARTIER , Bouillon Chartier , BOUILLON CHARTIER – PARIS – , BOUILLON MONTPARNASSE , Bouillon Chartier , BOUILLON CHARTIER MONTPARNASSE


ANCIEN RESTAURANT CHARTIER, Société à responsabilité limitée - 7 rue du Faubourg Montmartre - 75009 - PARIS - France - SIREN 542047972


TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 12 mai 2006 n°2314690 - Publication au BOPI 2006-05-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2015 n°2599123 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-10-07

Services de restaurants et de bars, services hoteliers